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Signer le procès-verbal

En bref
Cette page s'adresse au président de séance, au scrutateur et au secrétaire de l'assemblée. Après la séance, vous recevez une demande de signature par courriel : voici comment y répondre.

📬La demande de signature

Quand le gestionnaire envoie la demande, vous recevez un courriel dont l'objet commence par « Nouvelle demande de signature des documents de l'assemblée », suivi du nom de votre assemblée.
Deux façons d'y accéder :
  • cliquer sur le lien contenu dans le courriel ;
  • ou vous reconnecter à l'assemblée avec vos identifiants habituels — ce sont les mêmes que ceux qui vous ont servi à participer.

👀Relire avant de signer

Vous arrivez sur la page de votre assemblée. Un encadré vous annonce « Vous avez reçu une demande de signature en tant que », suivi de votre rôle. Cliquez sur « Consulter et signer les documents ».
Les documents vous sont alors présentés un par un, dans cet ordre : d'abord « Document Feuille de présence », puis « Document Procès Verbal », puis les éventuelles annexes que votre gestionnaire a jointes.
Chaque document s'affiche directement dans la page. Pour passer au suivant, cliquez sur « J'ai pris connaissance du document ». Le bouton « Télécharger le document » vous permet de l'ouvrir de votre côté : l'écran rappelle que, « pour passer à l'etape suivante, vous devez prendre connaissance du document ou le télécharger ».
💡
Prenez le temps de relire. Votre signature engage le compte rendu de l'assemblée. Si un point vous semble inexact, contactez votre gestionnaire avant de valider — il peut rouvrir le procès-verbal pour le corriger.

✍️Signer

À la dernière étape, « Je signe les documents », tracez votre signature dans le cadre prévu, avec la souris ou avec le doigt. Le bouton « Effacer » vous permet de recommencer autant de fois que nécessaire.
Cliquez enfin sur « Valider ».
ℹ️
La date, votre adresse IP et votre navigateur sont enregistrés au moment où vous validez, et affichés à l'écran. Ils accompagnent votre signature comme preuve de son horodatage.
ℹ️
Une confirmation part aussitôt
votre gestionnaire est averti que vous avez signé.
Actualizado el 2 de septiembre de 2026

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